S-2.1, r. 14 - Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines

Article 434 Versions de la disposition

2013-07-11

434. Lorsque des explosifs sont transportés dans un véhicule motorisé sous terre, les dispositions de l’article 429 s’appliquent, à l’exception du sous-paragraphe a du paragraphe 1.

De plus, le transport des explosifs doit s’effectuer selon les conditions suivantes:

1°  le véhicule doit être muni d’une lumière clignotante rouge, visible de tous les côtés et qui ne nuit pas à la visibilité du conducteur;

2°  la vitesse du véhicule doit être limitée à la moitié de la vitesse normalement utilisée pour le transport des autres matériaux;

3°  il est interdit de transporter plus de 6 000 kg (13 228 livres) d’explosifs. Cependant, si des détonateurs ou d’autres accessoires de sautage sont transportés avec des explosifs, la charge maximale doit être de 3 000 kg (6 614 livres);

4°  dans le cas du transport des explosifs dans un véhicule motorisé dirigé par rail:

a)  tout wagonnet contenant des explosifs doit être séparé de la locomotive par un wagonnet vide ou une barre d’espacement de longueur équivalente;

b)  lorsque la locomotive est à trolley, tout wagonnet transportant des explosifs doit être complètement fermé;

c)  les explosifs ne doivent pas être transportés sur une locomotive.

D. 213-93, a. 434; D. 42-2004, a. 24; D. 621-2013, a. 12.

2012-09-01

434. Lorsque des explosifs sont transportés dans un véhicule motorisé sous terre, les dispositions de l’article 429 s’appliquent, à l’exception du sous-paragraphe a du paragraphe 1.

De plus, le transport des explosifs doit s’effectuer selon les conditions suivantes:

1°  le véhicule doit être muni d’une lumière clignotante rouge, visible de tous les côtés et qui ne nuit pas à la visibilité du conducteur;

2°  la vitesse du véhicule doit être limitée à la moitié de la vitesse normalement utilisée pour le transport des autres matériaux;

3°  il est interdit de transporter plus de 3 000 kg (6 614 livres) d’explosifs;

4°  dans le cas du transport des explosifs dans un véhicule motorisé dirigé par rail:

a)  tout wagonnet contenant des explosifs doit être séparé de la locomotive par un wagonnet vide ou une barre d’espacement de longueur équivalente;

b)  lorsque la locomotive est à trolley, tout wagonnet transportant des explosifs doit être complètement fermé;

c)  les explosifs ne doivent pas être transportés sur une locomotive.

D. 213-93, a. 434; D. 42-2004, a. 24.